Site internet de l'Administration Communale d'Olne
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Ordre du jour du Conseil communal du jeudi 27 juin 2024

 

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la séance du Conseil communal qui se tiendra le jeudi 27 juin 2024 dès 20h00 à la salle des Conseils, rue Village 89 à 4877 Olne.

 

ORDRE DU JOUR

 

Séance publique

1. Police, sécurité et prévention - Ordonnance générale de police administrative - Modification
2. Police, sécurité et prévention - Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par les majeurs et les mineurs de 14 ans et plus - Extension
3. Police, sécurité et prévention - Antenne de la Zone de Police Pays de Herve - Convention de location - Révision
4. Police, sécurité et prévention - Ordonnance de police - Affichage électoral - Élections communales et provinciales du 13 octobre 2024
5. Finances - Comptes annuels - Exercice 2023 - Règlement
6. Finances - Budget communal - Exercice 2024 - Modifications budgétaires n° 1 - Adoption
7. Marchés publics - Travaux - Réfection d’un tronçon de la rue Rafhay - Choix de la procédure de passation, fixation des conditions du marché et convention de marché conjoint
8. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de l'École communale d'Olne et de Saint-Hadelin - Modifications
9. Travaux, voiries et infrastructures - Plan d’investissement communal (PIC) 2022-2024 - Approbation du projet, choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché
10. Travaux, voiries et infrastructures - Plan d'investissement mobilité active communal et intermodalité (PIMACI) 2022-2024 - Approbation du projet, choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché
11. Environnement - Accord cadre 2024-2028 pour les essais géotechniques, les essais géophysiques, les prélèvements et les analyses de sol des projets d’assainissement et d'égouttage - Adhésion à la centrale de marché
12. Urbanisme et aménagement du territoire - Modification de voirie communale et acquisition d'un terrain - Accord de principe
13. Communication - Rapport de rémunération - Exercice 2023 - Adoption
14. Programme stratégique transversal (PST) - Rapport d'exécution et évaluation
15. Correspondance et communication
16. Séance du 3 juin 2024 - Approbation du procès-verbal

 

Huis clos

Enseignement - Ratifications

 

 

Délibérations disponibles en ligne

Pour prendre connaissance des projets de délibérations (séance publique), nous vous invitons à vous rendre, dès la semaine qui suit la publication de l'ordre du jour, sur notre outil https://www.deliberations.be/olne (publication réalisée dans le courant de la semaine). Après conseil, les décisions des conseillers seront intégrées dès que possible sur la plateforme.

 


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Ordre du jour du Conseil communal du jeudi 27 juin 2024

 

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la séance du Conseil communal qui se tiendra le jeudi 27 juin 2024 dès 20h00 à la salle des Conseils, rue Village 89 à 4877 Olne.

 

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1. Police, sécurité et prévention - Ordonnance générale de police administrative - Modification
2. Police, sécurité et prévention - Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par les majeurs et les mineurs de 14 ans et plus - Extension
3. Police, sécurité et prévention - Antenne de la Zone de Police Pays de Herve - Convention de location - Révision
4. Police, sécurité et prévention - Ordonnance de police - Affichage électoral - Élections communales et provinciales du 13 octobre 2024
5. Finances - Comptes annuels - Exercice 2023 - Règlement
6. Finances - Budget communal - Exercice 2024 - Modifications budgétaires n° 1 - Adoption
7. Marchés publics - Travaux - Réfection d’un tronçon de la rue Rafhay - Choix de la procédure de passation, fixation des conditions du marché et convention de marché conjoint
8. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de l'École communale d'Olne et de Saint-Hadelin - Modifications
9. Travaux, voiries et infrastructures - Plan d’investissement communal (PIC) 2022-2024 - Approbation du projet, choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché
10. Travaux, voiries et infrastructures - Plan d'investissement mobilité active communal et intermodalité (PIMACI) 2022-2024 - Approbation du projet, choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché
11. Environnement - Accord cadre 2024-2028 pour les essais géotechniques, les essais géophysiques, les prélèvements et les analyses de sol des projets d’assainissement et d'égouttage - Adhésion à la centrale de marché
12. Urbanisme et aménagement du territoire - Modification de voirie communale et acquisition d'un terrain - Accord de principe
13. Communication - Rapport de rémunération - Exercice 2023 - Adoption
14. Programme stratégique transversal (PST) - Rapport d'exécution et évaluation
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