Ordre du jour du Conseil communal du lundi 13 octobre 2025

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 13 octobre 2025 à 20H00 à l’Espace culturel Hansez, Chemin de la Chapelle, 4 à 4877 Olne.

ORDRE DU JOUR

Séance publique du conseil communal à 20H

• Finances - Budget communal - Exercice 2025 - Modifications budgétaires n° 2 – Adoption
• Déchets - Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - renouvellement de la convention
• Règlement relatif à la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques – Exercices 2026 à 2031 inclus
• Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour les exercices 2026 à 2031
• Règlement relatif à la taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2026 à 2031 inclus
• Règlement relatif à la taxe communale directe de répartition sur les mines, minières, carrières et terrils en exploitation au 1er janvier de l'exercice d'imposition - Exercices 2026
• Règlement relatif à la taxe sur la force motrice – Exercices 2026 à 2031 inclus
• Règlement relatif à la taxe sur les secondes résidences avec majoration pour mise à disposition comme hébergement temporaire - Exercices 2026 à 2031 inclus.
• Règlement relatif à la taxe de séjour pour les exercices 2026 à 2031
• Règlement relatif à la taxe sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2026 à 2031 inclus
• Règlement relatif à la taxe sur les parcelles non bâties dans le périmètre d’urbanisation non périmé – Exercices 2026 à 2031 inclus
• Règlement relatif à la taxe sur les immeubles inoccupés- Exercices 2026 à 2031 inclus
• Règlement relatif à la taxe sur les véhicules isolés et abandonnés sur terrain privé Exercices 2026 à 2031 inclus
• Règlement relatif à la taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation - Exercices 2026 à 2031 inclus
• Règlement relatif à la taxe sur les demandes de changement de nom
• Règlement relatif à la redevance sur les demandes de changement de prénom(s)
• Règlement relatif à la redevance communale pour le traitement des dossiers de permis d’urbanisme, de déclaration urbanistique, de modification de permis d’urbanisation, de certificat d’urbanisme, de déclaration d’établissement de classe III, de permis unique et d’environnement et de renseignements urbanistiques Notaires ainsi qu’une redevance pour les prestations communales administratives en matière de renseignements urbanistiques - Exercices 2026 à 2031 inclus.
• Règlement relatif à la redevance sur l'occupation privative du domaine public
• Règlement relatif à la redevance sur la mise à disposition de la salle des conseils et de certains locaux communaux 
• Règlement relatif à la redevance sur les prestations techniques effectuées par les services communaux 
• Règlement relatif à la redevance sur l'enlèvement des versages sauvages, dus au fait, à la négligence ou à l’imprudence d’une personne, exécuté par la commune
• Règlement relatif à la redevance communale pour la collecte des objets encombrants - Exercices 2026 à 2031 inclus
• Règlement relatif à la redevance pour déplacement et conservation des véhicules saisis par la police ou déplacés par mesure de police
• Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de photocopies 
• Règlement relatif à la redevance pour la réimpression des codes PIN et PUK pour les exercices 2026 à 2031
• Règlement relatif à la redevance vente de cartes des balades 
• Règlement relatif à la redevance sur  la vente de livres
• Règlement relatif à la redevance pour l’insertion d’encarts publicitaires dans les revues, journaux et bulletins
• Finances – Demande de subside annuel de fonctionnement majoré – Temps Libres Olnois
• Finances - Convention de collaboration complémentaire au règlement général relatif à la mutualisation de l'intervention des indicateurs-experts établi par la Province de Liège – Approbation
• Marché public - Acquisition d'un camion de chantier porte-conteneur et reprise d'un véhicule: fixation des conditions et choix du mode de passation du marché
• Marché public – « Maillage Bleu vert en milieu rural » - Approbation du projet, choix de la procédure de passation et fixation des conditions du marché
• Correspondance et communication
• Séance du 15 septembre 2025 - Approbation du procès-verbal

Huis clos

• Enseignement – Nomination à titre définitif du directeur stagiaire – Décision
• Ratification de la désignation d’une maîtresse de CPC ½ temps thérapeutique
• Ratification des désignations d’un instituteur temporaire dans les 3 périodes FLA
• Ratification des désignations d’une institutrice primaire temporaire à temps plein
• Ratification de la désignation d’une institutrice primaire temporaire à ½ temps
• Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle à ½ temps thérapeutique
• Ratification des désignations d’une maitresse de morale temporaire 6P/semaine
• Ratification des désignations d’un maitre d’éducation physique et à la santé temporaire 5 périodes et 4 périodes
• Ratification des désignations d’une maîtresse de CPC temporaire 6 périodes et 7 périodes
• Ratification de la désignation d’un instituteur primaire temporaire à temps plein
• Ratification des désignations d’un instituteur primaire temporaire 20 périodes
• Ratification de la désignation d’une puéricultrice APE à 4/5 temps
• Ratification des désignations d’une déclaration de perte partielle de charge et de mise en disponibilité de 2 P
• Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle 11 périodes
• Ratification de la désignation d’une institutrice primaire temporaire à temps plein
• Ratification des désignations d’une maîtresse de seconde langue temporaire anglais 2 périodes
• Ratification de la désignation d’une PART-APE assistante aux institutrices maternelles 30,40/38h
• Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle à ½ temps 
• Ressources humaines : autorisation de l'exercice d'une activité de chargé de cours à l’École Provinciale d'Administration

Délibérations disponibles en ligne (service indisponible actuellement)

Pour prendre connaissance des projets de délibérations (séance publique), nous vous invitons à vous rendre, dès la semaine qui suit la publication de l'ordre du jour, sur notre outil https://www.deliberations.be/olne (publication réalisée dans le courant de la semaine). Après conseil, les décisions des conseillers seront intégrées dès que possible sur la plateforme.