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Ordre du jour du Conseil communal du lundi 14 novembre 2022

 

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 14 novembre 2022 dès 19h00 à la salle des Conseils, rue Village 89 à 4877 Olne.

 

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Conseil communal conjoint Commune - CPAS (de 19 à 20h)

Dès 20h00:
2. Règlement taxe sur les mines, minières, carrières et terrils exercice 2023
3. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs exercices 2023 à 2025 inclus
4. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers exercice 2023
5. Modifications Budgétaires n°1 2022 du CPAS-approbation
6. Modifications Budgétaires n°2 -exercice 2022
7. Désignation d'un représentant mandataire aux AG et CA d'INTRADEL en remplacement de Monsieur Dorian KEMPENEERS
8. Appel à Projet cicogne-mandat au Centre régional de la petite enfance (CRPE) pour introduction et coordination de l'appel à projet conjoint-proposition au Conseil
9. Rapport d'activités et budget 2022-ASBL les Seniors d'Olne-approbation
10. L'ASBL Seniors d'Olne et de saint-Hadelin- octroi d'un subside ponctuel:approbation
11. Déclaration d'intention de renouvellement-GAL-Pays de Herve Futur-programmation 2024-2027
12. Ratification de la Convention de coopération dans le cadre des pôles territoriaux
13. PCDR – Convention-Exécution 2022 FP II.10 et III.5 fusionnées « Construction d’une maison multiservices et aménagement de ses abords à Saint-Hadelin : approbation
14. Communication et points d'actualité
15. Approbation du Procès-verbal du Conseil du 3 octobre 2022

Séance à huis clos

16. Enseignement: désignation au poste de directeur stagiaire de l'école fondamentale ordinaire d'Olne
17. Ratification des prolongations de la déclaration de perte totale de charge, de la mise en disponibilité et de la réaffectation d'une institutrice maternelle
18. Ratification de la prolongation de la désignation d'une institutrice primaire à temps plein
19. Ratification de la désignation d'une maîtresse de CPC à raison de 7 périodes/semaine
20. Ratification de la prolongation de la désignation d'un maître d'éducation physique à raison de 2 périodes/semaine
21. Ratification de la prolongation de la désignation d'une maîtresse de religion catholique à raison de 3 périodes réaffectées/semaine
22. Ratification des prolongations des désignations d'une maîtresse de morale et d'une institutrice primaire à titre temporaire
23. Ratification de la prolongation de la désignation d'une institutrice maternelle à raison de 6 périodes/semaine
24. Ratification de la désignation d'une institutrice primaire à raison de 12 périodes/semaine
25. Ratification de la prolongation de la désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein
26. Ratification de la prolongation de la désignation d'une institutrice primaire à temps plein

 

Délibérations disponibles en ligne

Pour prendre connaissance des projets de délibérations (séance publique), nous vous invitons à vous rendre, dès la semaine qui suit la publication de l'ordre du jour, sur notre outil https://www.deliberations.be/olne (publication réalisée dans le courant de la semaine). Après conseil, les décisions des conseillers seront intégrées dès que possible sur la plateforme.

 


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Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la séance du Conseil communal qui se tiendra le lundi 14 novembre 2022 dès 19h00 à la salle des Conseils, rue Village 89 à 4877 Olne.

 

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Dès 20h00:
2. Règlement taxe sur les mines, minières, carrières et terrils exercice 2023
3. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs exercices 2023 à 2025 inclus
4. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers exercice 2023
5. Modifications Budgétaires n°1 2022 du CPAS-approbation
6. Modifications Budgétaires n°2 -exercice 2022
7. Désignation d'un représentant mandataire aux AG et CA d'INTRADEL en remplacement de Monsieur Dorian KEMPENEERS
8. Appel à Projet cicogne-mandat au Centre régional de la petite enfance (CRPE) pour introduction et coordination de l'appel à projet conjoint-proposition au Conseil
9. Rapport d'activités et budget 2022-ASBL les Seniors d'Olne-approbation
10. L'ASBL Seniors d'Olne et de saint-Hadelin- octroi d'un subside ponctuel:approbation
11. Déclaration d'intention de renouvellement-GAL-Pays de Herve Futur-programmation 2024-2027
12. Ratification de la Convention de coopération dans le cadre des pôles territoriaux
13. PCDR – Convention-Exécution 2022 FP II.10 et III.5 fusionnées « Construction d’une maison multiservices et aménagement de ses abords à Saint-Hadelin : approbation
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18. Ratification de la prolongation de la désignation d'une institutrice primaire à temps plein
19. Ratification de la désignation d'une maîtresse de CPC à raison de 7 périodes/semaine
20. Ratification de la prolongation de la désignation d'un maître d'éducation physique à raison de 2 périodes/semaine
21. Ratification de la prolongation de la désignation d'une maîtresse de religion catholique à raison de 3 périodes réaffectées/semaine
22. Ratification des prolongations des désignations d'une maîtresse de morale et d'une institutrice primaire à titre temporaire
23. Ratification de la prolongation de la désignation d'une institutrice maternelle à raison de 6 périodes/semaine
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