Site internet de l'Administration Communale d'Olne
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Règlements communaux

 

Règlements généraux

Ordonnance de police

Réglement sur les marchés

Règlement de police sur la collecte des déchets provenant de l'activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers

Règlement de police en matière de délinquance environnementale

Règlement concernant la protection des arbres et des haies

Règlement sur les plantes invasives

Règlement de police sur les cimetières et les transports funèbres

Règlement réglant les modalités pratiques d'admission et de séjour temporaire ainsi que la convention de mise à disposition précaire d'un logement de transit

Règlement sur les fêtes foraines

Formulaire de déclaration de détention d'un chien dangereux + règlement

 

Attribution des mérites

Règlement sur l'attribution du mérite communal

Règlement sur l'attribution du mérite agricole

pdf Règlement Mérites sportifs communaux olnois (210 KB)

document Attribution du mérite sportif : formulaire (37 KB)

 

Attribution de subsides

pdf Règlement relatif aux critères et modalités d’attribution de subsides ainsi qu’au contrôle de l’octroi et de l’emploi des subventions communales - modification 2017 (371 KB)

 

Urbanisme

Demande de permis - Composition des dossiers

 

Elections 2018

Règlement communal relatif à l'affichage électoral - Elections communales et provinciales du 14 octobre 2018

 

Redevances

pdf Demande d'une cellule de columbarium au cimetière d'Olne / de Saint-Hadelin (116 KB)

pdf Demande de concession au cimetière d'Olne / de Saint-Hadelin (125 KB)

pdf Redevance sur la mise à disposition de la salle des conseils et de certains locaux communaux (111 KB)

document Redevance sur l'emplacement sur le domaine public (22 KB)

document Redevance sur la délivrance des ordres du jour du Conseil communal (20 KB)

pdf Redevance pour l'insertion d'encarts publicitaires dans le(s) bulletin(s) communal(aux) (326 KB)

pdf Redevance pour la collecte des objets encombrants Exercices 2017 à 2019 (163 KB)

pdf Redevance communale sur la fourniture de sacs poubelles destinés au service de l'enlèvement et du traitement des déchets ménagers lors d'activités dans les salles communales (127 KB)

pdf Redevance pour la vente de livre (109 KB)

  pdf Redevance pour la délivrance des cartes des balades (161 KB)

pdf Redevance pour couvrir les frais de dossiers des permis et les prestations administratives en matière d'urbanisme Exercice 2018 à 2019 (157 KB)

pdf Redevance pour la vente de la brochure Olne le petit patrimoine 2017-2019 (94 KB)

pdf Redevance pour la vente des cartes reprenant les plans des rues de la Commune 2017-2019 (98 KB)

pdf Redevance communale sur la délivrance de photocopies 2017-2019 (140 KB)

pdf Redevance communale pour la réimpression des codes PIN et PUK Exercices 2018 à 2019 (114 KB)

Redevance relative aux demandes de changement de prénom(s) - Dès l'entrée en vigueur du présent règlement et jusqu'au 31.12.2019

Règlement-redevance fixant la tarification des Vacances actives organisées par la Commune

 

Taxes

pdf Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques Exercice 2017 (110 KB)

Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et assimilés Exercice 2018 et 2019

Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et assimilés - Exercice 2019

Taxe sur les mines, minières, carrières et terrils - Exercice 2019

Mines minières carrières et terrils Mesures d'accompagnement du prélèvement kilométrique sur les poids lourds Compensation

pdf Taxe communale sur les mâts pylônes et antennes - 2016 (2.90 MB)

pdf Centimes additionnels au précompte immobilier Exercices 2017 à 2019 (100 KB)

Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium 2017-2019

pdf Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés toutes boîtes 2017-2019 (615 KB)

pdf Taxe sur la délivrance de documents administratifs 2017-2019 (211 KB)

pdf Taxe sur la force motrice 2017-2019 (367 KB)

pdf Taxe sur les immeubles inoccupés 2017-2019 (283 KB)

pdf Taxe sur les secondes résidences 2017-2019 (152 KB)

Taxe sur les parcelles non bâties dans un périmètre d'urbanisation non périmé - Exercice 2019

Taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un lotissement non périmé et sur les lots soumis à la règlementation relative au permis d'urbanisation 2017-2019

pdf Taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation 2017-2019 (119 KB)

pdf Taxe sur les véhicules isolés et abandonnés sur terrain privé 2017-2019 (144 KB)

  

Primes

Règlement prime rentrée scolaire

Règlement-prime sur l'épargne prénuptiale

Règlement prime de naissance

Règlement sur l'octroi d'une intervention communale dans les frais de télédistribution

Règlement prime communale à l'énergie

Formulaire de demande de prime pour la réalisation de travaux d'économie d'énergie

Prime à la création de mare - règlement   -   Formulaire de demande de prime à la création de mare


Règlements communaux

 

Règlements généraux

Ordonnance de police

Réglement sur les marchés

Règlement de police sur la collecte des déchets provenant de l'activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers

Règlement de police en matière de délinquance environnementale

Règlement concernant la protection des arbres et des haies

Règlement sur les plantes invasives

Règlement de police sur les cimetières et les transports funèbres

Règlement réglant les modalités pratiques d'admission et de séjour temporaire ainsi que la convention de mise à disposition précaire d'un logement de transit

Règlement sur les fêtes foraines

Formulaire de déclaration de détention d'un chien dangereux + règlement

 

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pdf Règlement Mérites sportifs communaux olnois (210 KB)

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Attribution de subsides

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Elections 2018

Règlement communal relatif à l'affichage électoral - Elections communales et provinciales du 14 octobre 2018

 

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pdf Demande d'une cellule de columbarium au cimetière d'Olne / de Saint-Hadelin (116 KB)

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pdf Redevance sur la mise à disposition de la salle des conseils et de certains locaux communaux (111 KB)

document Redevance sur l'emplacement sur le domaine public (22 KB)

document Redevance sur la délivrance des ordres du jour du Conseil communal (20 KB)

pdf Redevance pour l'insertion d'encarts publicitaires dans le(s) bulletin(s) communal(aux) (326 KB)

pdf Redevance pour la collecte des objets encombrants Exercices 2017 à 2019 (163 KB)

pdf Redevance communale sur la fourniture de sacs poubelles destinés au service de l'enlèvement et du traitement des déchets ménagers lors d'activités dans les salles communales (127 KB)

pdf Redevance pour la vente de livre (109 KB)

  pdf Redevance pour la délivrance des cartes des balades (161 KB)

pdf Redevance pour couvrir les frais de dossiers des permis et les prestations administratives en matière d'urbanisme Exercice 2018 à 2019 (157 KB)

pdf Redevance pour la vente de la brochure Olne le petit patrimoine 2017-2019 (94 KB)

pdf Redevance pour la vente des cartes reprenant les plans des rues de la Commune 2017-2019 (98 KB)

pdf Redevance communale sur la délivrance de photocopies 2017-2019 (140 KB)

pdf Redevance communale pour la réimpression des codes PIN et PUK Exercices 2018 à 2019 (114 KB)

Redevance relative aux demandes de changement de prénom(s) - Dès l'entrée en vigueur du présent règlement et jusqu'au 31.12.2019

Règlement-redevance fixant la tarification des Vacances actives organisées par la Commune

 

Taxes

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Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et assimilés Exercice 2018 et 2019

Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et assimilés - Exercice 2019

Taxe sur les mines, minières, carrières et terrils - Exercice 2019

Mines minières carrières et terrils Mesures d'accompagnement du prélèvement kilométrique sur les poids lourds Compensation

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Taxe sur les parcelles non bâties dans un périmètre d'urbanisation non périmé - Exercice 2019

Taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un lotissement non périmé et sur les lots soumis à la règlementation relative au permis d'urbanisation 2017-2019

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Prime à la création de mare - règlement   -   Formulaire de demande de prime à la création de mare


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Vous voulez signaler un nid de poule, du mobilier urbain endommagé ou encore un dépôt sauvage ? Rien de plus simple avec BetterStreet. Via l’application mobile Android ou iPhone (ou via un formulaire web), vous signalez le problème au moyen d’une photo et d’une catégorie. En moins de 30 secondes, votre commune et le service adéquat sera automatiquement informé et pourra prendre action. En savoir plus…

 

Informations pratiques

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Horaires de septembre à juin

L'administration communale est accessible du lundi au vendredi de 9h à 12h et les lundi, mardi et mercredi de 13h30 à 15h.

Permanences du soir: les 1er et 3ème lundis du mois de 18h30 à 19h30 (les permanences sont supprimées les jours fériés).

Horaires en juillet et août

Durant les mois de juillet et d’août, les bureaux de l’administration communale sont ouverts uniquement les matinées de 9h00 à 12h00. Les permanences du soir sont maintenues.

 

Voir les Jours de fermeture 

 

Téléphone général: 087/26.02.72 - info@olne.be

 

> Télécharger le Guide des services administratifs <

 

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Durant les mois de juillet et d’août, les bureaux de l’administration communale sont ouverts uniquement les matinées de 9h00 à 12h00. Les permanences du soir sont maintenues.

 

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