Site internet de l'Administration Communale d'Olne
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Urbanisme

Situation : Les Trîs ( derrière la Poste de la rue des Combattants ( ancienne école)
4877 OLNE

adresse postale : rue Village 37 - 4877 Olne

Personnes responsables :

Madame Monique Cremers ( dépôt et suivi des dossiers, renseignements notariaux, environnement,.....)
Tél : 087/26.02.70 sauf le mercredi
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Madame Christine Bertaux (Conseillère en aménagement du territoire : avis préalables, permis d'urbanisation,... )
Tél : 087/26.02.85
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Heures d'ouverture :
Mardi  et  jeudi  de 9h à 12h ou sur rendez-vous  ( jusque 19h selon les possibilités )

 

!!! ATTENTION !!!

URBANISME : MODIFICATION DES HORAIRES DES PERMANENCES

Madame, Monsieur,

Compte tenu des circonstances particulières que rencontre actuellement le service, les horaires des permanences du service de l’urbanisme sont temporairement restreints.

Les permanences ont dorénavant lieu uniquement le mardi matin.

L’échevin de l’urbanisme (Mr HALIN) se tient à la disposition des citoyens le premier et le troisième samedi de chaque mois de 9h à 11h (sans rendez-vous) au service de l’urbanisme. Il est également possible de prendre rendez-vous en le contactant par courriel (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.)" style="color: #ff6600;">) ou par téléphone : 0499 40 16 67.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

 

 

Vous pouvez vous adresser à ce service pour tout ce qui concerne :

1. Informations

Vous envisagez de faire des travaux d’aménagement, de construction, de rénovation ?  

Il vous faut peut -être un permis d’urbanisme ou une déclaration urbanistique.  

Vous ne savez pas ce que vous pouvez construire ?

Avant d’entamer des travaux, adressez-vous en premier au service urbanisme de votre administration communale,

- Soit votre terrain se situe dans un lotissement

Il existe alors des prescriptions à respecter. Elles sont reprises dans le permis de lotir.

- Soit votre terrain n’est pas repris dans un lotissement

D’autres règlements sont d’application. Les prescriptions du Règlement Général sur les Bâtisses en Site Rural sont souvent d’application. Voir les articles 417-418-419-423 du CWATUP.

Pour obtenir un avis officiel avant d’introduire une demande de permis, plusieurs solutions sont possibles :

Il est fortement conseillé de solliciter un avis préalable.

Pour obtenir un avis préalable écrit, vous pouvez nous déposer une demande comprenant une implantation du bien, une esquisse représentative des travaux envisagés, des photos de l’environnement ainsi que tous renseignements nécessaires à une bonne compréhension du projet.

Néanmoins, cet avis n’est qu’un avis d’opportunité sans valeur légale, ni délai de réponse officiel.

ou un Certificat d’Urbanisme n°1

Le certificat d’Urbanisme n°1 vous renseigne sur l’affectation urbanistique de votre bien. Il contient les informations légales dont la liste est dressée par le CWATUPE.

ou un Certificat d’Urbanisme n°2

Le certificat d’Urbanisme n°2 est un document officiel qui contient d’une part les informations légales dont la liste est dressée par le CWATUPE, et, d’autre part, une appréciation du Collège communal et du Fonctionnaire délégué sur un projet concret conçu par le demandeur. Ainsi, sur base de documents plus succincts que ceux demandés pour un permis, vous pouvez obtenir un avis officiel sur un projet, avis qui définit dans quelles conditions un permis d’urbanisme pourra vous être délivré. Ce certificat d’Urbanisme n°2 reste valable deux ans à compter de sa délivrance.


2. Types de permis

La législation en matière d’urbanisme évolue régulièrement.

Référez-vous au Code Wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine - CWATUP  

Conformément au code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme, du Patrimoine et de l’Energie ou à d’autres règlementations la plupart des travaux que vous envisagez, sont soumis à une demande d’autorisation préalable.

Travaux dispensés de permis

Les travaux dispensés de permis ont repris dans l’article 262 du CWATUP.

Déclarations urbanistiques préalables

Une autre série de travaux nécessite une simple déclaration urbanistique avant leur réalisation. Ces déclarations urbanistiques sont codifiées par l’article 263 du CWATUP.

Permis d’urbanisme

Tous les autres travaux tels que les extensions, transformations, démolitions, constructions, modifications du relief du sol sont soumis à une demande de permis d’urbanisme préalable.
Suivant les travaux envisagés, les demandes de permis doivent être composées différemment.
Voir les articles 284 à 291du CWATUP.

  • permis avec architecte ;
  • permis simplifié avec architecte
  • permis dispensé d’architecte.

 

Avez-vous un projet de construction ou de transformation ?
Si oui, la Commune d’Olne vous conseille de solliciter une demande d’avis de principe du Collège communal et ceci avant d’introduire la demande officielle de permis.
Cela se pratique dans bien d’autres communes et parfois à l’Urbanisme régional. Ce n’est pas prévu dans la loi mais cela facilitera grandement l’avancement de votre dossier lorsque vous introduirez la demande officielle de permis.

Quelle valeur légale ?
L’avis de principe n’est pas le permis d’urbanisme. Il n’a pas de valeur légale et n’est pas obligatoire.
Après l’avoir reçu, vous introduirez votre demande officielle de permis selon ce qui est prévu dans la loi (CWATUPE). Les délais de procédure seront alors variables suivant les cas : 30 jours, 70 jours, 75 jours ou 115 jours.

Dans quel délai ?
Pas de délai légal pour un avis de principe, mais il est souvent remis dans les dix jours.
Le délai est allongé d’environ 3 semaines si la CCATM (Commission communale d’aménagement du territoire et mobilité) est sollicitée par le Collège.

Les avantages de l’avis de principe ?
-    Il permet les contacts « hors procédure officielle » dans un climat favorable à l’élaboration d’un bon projet.
-    Il permet d’adapter le projet avant la finalisation du dossier officiel et donc avant les calculs (stabilité, énergie, statistiques, etc.), avant les formulaires et la production des exemplaires de plans. Il y a donc gain de temps, de travail, de papier et d’argent.
-    Si l’avis de principe est favorable sur un avant-projet bien précis, la procédure officielle d’octroi de permis sera plus rapide.
-    Sans avis de principe, s’il doit y avoir modification du projet et un risque de dépassement des délais légaux, le Collège devra délivrer un refus de permis ce qui est regrettable.

L’avis de principe est donné par le Collège sur base d’un avant-projet que vous lui aurez soumis. Au plus l’avant-projet sera précis, au plus l’avis du Collège le sera aussi.

Lors de la procédure officielle de demande de permis, des éléments nouveaux pourraient toutefois s’ajouter et influencer la décision finale. Par exemple : un élément du projet, l’avis de la Région, des avis techniques, l’avis de la CCATM, etc. Ce cas de figure est peu courant.

Ce qu’il faut donc retenir !
Le dialogue entre le futur constructeur et la Commune est bien plus fructueux en passant par le biais d’un avis de principe. Le projet en est d’autant plus adéquat.

 

3. Règlements

Règlement communal - Composition des dossiers de demandes en matière d'urbanisme

Abattage d’arbre
Sur le territoire d’Olne, nul ne peut, sans autorisation préalable, abattre des arbres feuillus qui ont un contour d'au moins 0,90 à 1,50 m du sol ainsi qu’enlever des haies.
La demande d’autorisation préalable est à solliciter auprès du service urbanisme. Elle est composée par un formulaire (lien formulaire de demande) reprenant les renseignements particuliers de l’arbre.

Demande d'abattage d'arbre

Les plantations

Les espèces autorisées à Olne
Attention ! Nous sommes en milieu rural : l’if est interdit (toxique pour l’homme et l’animal) ainsi que le genévrier (nuit aux arbres fruitiers).

Règlement concernant la protection des arbres et des haies

Entretien des haies en bordure de voirie :

Protégeons nos arbres : (livret coédité et réalisé conjointement par la Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement et par celle de l'Aménagement du territoiren du Logementn du Patrimoine et de l'Energie.
http://environnement.wallonie.be/dnf/arbres_remarquables/
http://dgo4.spw.wallonie.be/DGATL/ahr 

4. Identités Onoises de Thierry Gonze

Analyse des caractéristiques générales et particulières de la Commune d'Olne

5. Autres liens utiles :

- Service Public de Wallonie (SPW) - Direction générale opérationnelle - Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Energie :
- Service Public de Wallonie (SPW) - Direction générale opérationnelle - Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine et Energie - DGO4 organigramme
- Aides et primes
- Cartographie
- http://www.liege.be/nouveautes/guide-des-bonnes-pratiques-entretien-et-renovation-des-facades

Urbanisme

Situation : Les Trîs ( derrière la Poste de la rue des Combattants ( ancienne école)
4877 OLNE

adresse postale : rue Village 37 - 4877 Olne

Personnes responsables :

Madame Monique Cremers ( dépôt et suivi des dossiers, renseignements notariaux, environnement,.....)
Tél : 087/26.02.70 sauf le mercredi
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Madame Christine Bertaux (Conseillère en aménagement du territoire : avis préalables, permis d'urbanisation,... )
Tél : 087/26.02.85
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Heures d'ouverture :
Mardi  et  jeudi  de 9h à 12h ou sur rendez-vous  ( jusque 19h selon les possibilités )

 

!!! ATTENTION !!!

URBANISME : MODIFICATION DES HORAIRES DES PERMANENCES

Madame, Monsieur,

Compte tenu des circonstances particulières que rencontre actuellement le service, les horaires des permanences du service de l’urbanisme sont temporairement restreints.

Les permanences ont dorénavant lieu uniquement le mardi matin.

L’échevin de l’urbanisme (Mr HALIN) se tient à la disposition des citoyens le premier et le troisième samedi de chaque mois de 9h à 11h (sans rendez-vous) au service de l’urbanisme. Il est également possible de prendre rendez-vous en le contactant par courriel (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.)" style="color: #ff6600;">) ou par téléphone : 0499 40 16 67.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

 

 

Vous pouvez vous adresser à ce service pour tout ce qui concerne :

1. Informations

Vous envisagez de faire des travaux d’aménagement, de construction, de rénovation ?  

Il vous faut peut -être un permis d’urbanisme ou une déclaration urbanistique.  

Vous ne savez pas ce que vous pouvez construire ?

Avant d’entamer des travaux, adressez-vous en premier au service urbanisme de votre administration communale,

- Soit votre terrain se situe dans un lotissement

Il existe alors des prescriptions à respecter. Elles sont reprises dans le permis de lotir.

- Soit votre terrain n’est pas repris dans un lotissement

D’autres règlements sont d’application. Les prescriptions du Règlement Général sur les Bâtisses en Site Rural sont souvent d’application. Voir les articles 417-418-419-423 du CWATUP.

Pour obtenir un avis officiel avant d’introduire une demande de permis, plusieurs solutions sont possibles :

Il est fortement conseillé de solliciter un avis préalable.

Pour obtenir un avis préalable écrit, vous pouvez nous déposer une demande comprenant une implantation du bien, une esquisse représentative des travaux envisagés, des photos de l’environnement ainsi que tous renseignements nécessaires à une bonne compréhension du projet.

Néanmoins, cet avis n’est qu’un avis d’opportunité sans valeur légale, ni délai de réponse officiel.

ou un Certificat d’Urbanisme n°1

Le certificat d’Urbanisme n°1 vous renseigne sur l’affectation urbanistique de votre bien. Il contient les informations légales dont la liste est dressée par le CWATUPE.

ou un Certificat d’Urbanisme n°2

Le certificat d’Urbanisme n°2 est un document officiel qui contient d’une part les informations légales dont la liste est dressée par le CWATUPE, et, d’autre part, une appréciation du Collège communal et du Fonctionnaire délégué sur un projet concret conçu par le demandeur. Ainsi, sur base de documents plus succincts que ceux demandés pour un permis, vous pouvez obtenir un avis officiel sur un projet, avis qui définit dans quelles conditions un permis d’urbanisme pourra vous être délivré. Ce certificat d’Urbanisme n°2 reste valable deux ans à compter de sa délivrance.


2. Types de permis

La législation en matière d’urbanisme évolue régulièrement.

Référez-vous au Code Wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme et du Patrimoine - CWATUP  

Conformément au code wallon de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme, du Patrimoine et de l’Energie ou à d’autres règlementations la plupart des travaux que vous envisagez, sont soumis à une demande d’autorisation préalable.

Travaux dispensés de permis

Les travaux dispensés de permis ont repris dans l’article 262 du CWATUP.

Déclarations urbanistiques préalables

Une autre série de travaux nécessite une simple déclaration urbanistique avant leur réalisation. Ces déclarations urbanistiques sont codifiées par l’article 263 du CWATUP.

Permis d’urbanisme

Tous les autres travaux tels que les extensions, transformations, démolitions, constructions, modifications du relief du sol sont soumis à une demande de permis d’urbanisme préalable.
Suivant les travaux envisagés, les demandes de permis doivent être composées différemment.
Voir les articles 284 à 291du CWATUP.

  • permis avec architecte ;
  • permis simplifié avec architecte
  • permis dispensé d’architecte.

 

Avez-vous un projet de construction ou de transformation ?
Si oui, la Commune d’Olne vous conseille de solliciter une demande d’avis de principe du Collège communal et ceci avant d’introduire la demande officielle de permis.
Cela se pratique dans bien d’autres communes et parfois à l’Urbanisme régional. Ce n’est pas prévu dans la loi mais cela facilitera grandement l’avancement de votre dossier lorsque vous introduirez la demande officielle de permis.

Quelle valeur légale ?
L’avis de principe n’est pas le permis d’urbanisme. Il n’a pas de valeur légale et n’est pas obligatoire.
Après l’avoir reçu, vous introduirez votre demande officielle de permis selon ce qui est prévu dans la loi (CWATUPE). Les délais de procédure seront alors variables suivant les cas : 30 jours, 70 jours, 75 jours ou 115 jours.

Dans quel délai ?
Pas de délai légal pour un avis de principe, mais il est souvent remis dans les dix jours.
Le délai est allongé d’environ 3 semaines si la CCATM (Commission communale d’aménagement du territoire et mobilité) est sollicitée par le Collège.

Les avantages de l’avis de principe ?
-    Il permet les contacts « hors procédure officielle » dans un climat favorable à l’élaboration d’un bon projet.
-    Il permet d’adapter le projet avant la finalisation du dossier officiel et donc avant les calculs (stabilité, énergie, statistiques, etc.), avant les formulaires et la production des exemplaires de plans. Il y a donc gain de temps, de travail, de papier et d’argent.
-    Si l’avis de principe est favorable sur un avant-projet bien précis, la procédure officielle d’octroi de permis sera plus rapide.
-    Sans avis de principe, s’il doit y avoir modification du projet et un risque de dépassement des délais légaux, le Collège devra délivrer un refus de permis ce qui est regrettable.

L’avis de principe est donné par le Collège sur base d’un avant-projet que vous lui aurez soumis. Au plus l’avant-projet sera précis, au plus l’avis du Collège le sera aussi.

Lors de la procédure officielle de demande de permis, des éléments nouveaux pourraient toutefois s’ajouter et influencer la décision finale. Par exemple : un élément du projet, l’avis de la Région, des avis techniques, l’avis de la CCATM, etc. Ce cas de figure est peu courant.

Ce qu’il faut donc retenir !
Le dialogue entre le futur constructeur et la Commune est bien plus fructueux en passant par le biais d’un avis de principe. Le projet en est d’autant plus adéquat.

 

3. Règlements

Règlement communal - Composition des dossiers de demandes en matière d'urbanisme

Abattage d’arbre
Sur le territoire d’Olne, nul ne peut, sans autorisation préalable, abattre des arbres feuillus qui ont un contour d'au moins 0,90 à 1,50 m du sol ainsi qu’enlever des haies.
La demande d’autorisation préalable est à solliciter auprès du service urbanisme. Elle est composée par un formulaire (lien formulaire de demande) reprenant les renseignements particuliers de l’arbre.

Demande d'abattage d'arbre

Les plantations

Les espèces autorisées à Olne
Attention ! Nous sommes en milieu rural : l’if est interdit (toxique pour l’homme et l’animal) ainsi que le genévrier (nuit aux arbres fruitiers).

Règlement concernant la protection des arbres et des haies

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Informations pratiques

vieCommunale

L'administration communale est accessible du lundi au vendredi de 9h à 12h et  les lundi, mardi et mercredi de 13h30 à 15h.

Permanences du soir : les 1er et 3ème lundis du mois de 18h30 à 19h30  (les permanences sont supprimées en juillet, août et jours fériés).

Téléphone général: 087/26.02.72 - info@olne.be

Téléchargez le Guide Pratique de la Commune d'Olne au format pdf ! 

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L'administration communale est accessible du lundi au vendredi de 9h à 12h et  les lundi, mardi et mercredi de 13h30 à 15h.

Permanences du soir : les 1er et 3ème lundis du mois de 18h30 à 19h30  (les permanences sont supprimées en juillet, août et jours fériés).

Téléphone général: 087/26.02.72 - info@olne.be

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