Site internet de l'Administration Communale d'Olne
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Règlements communaux

Règlements généraux :

Ordonnance de police

Réglement sur les marchés

Règlement de police sur la collecte des déchets provenant de l'activité usuelle des ménages et des déchets assimilés à des déchets ménagers

Règlement de police en matière de délinquance environnementale

Règlement concernant la protection des arbres et des haies

Règlement sur les plantes invasives

Règlement de police sur les cimetières et les transports funèbres

Règlement réglant les modalités pratiques d'admission et de séjour temporaire ainsi que la convention de mise à disposition précaire d'un logement de transit

Règlement sur les fêtes foraines

Attribution des mérites

Règlement sur l'attribution du mérite communal

Règlement sur l'attribution du mérite agricole

Règlement Mérites sportifs communaux olnois

Attribution du mérite sportif : formulaire

Attribution de subsides

Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution de subsides ainsi qu'au contrôle de l'octroi et de l'emploi des subventions communales (réglement et annexes)

 Urbanisme

Demande de permis - Composition des dossiers

 

Redevances :

Demande d'une cellule de columbarium au cimetière d'Olne / de Saint-Hadelin

Demande de concession au cimetière d'Olne / de Saint-Hadelin

Redevance sur la mise à disposition de la salle des conseils et de certains locaux communaux

Redevance sur l'emplacement sur le domaine public

Redevance sur la délivrance des ordres du jour du Conseil communal

Redevance pour l'insertion d'encarts publicitaires dans le(s) bulletin(s) communal(aux)

Redevance pour la collecte des objets encombrants Exercices 2017 à 2019

Redevance communale sur la fourniture de sacs poubelles destinés au service de l'enlèvement et du traitement des déchets ménagers lors d'activités dans les salles communales

Redevance pour la vente de livre

Redevance pour la vente des cartes touristiques 2017-2019

Redevance pour couvrir les frais de dossier des permis et les prestations administratives en matière d'urbanisme 2017-2019

Redevance pour la vente de la brochure Olne le petit patrimoine 2017-2019

Redevance pour la vente des cartes reprenant les plans des rues de la Commune 2017-2019

Redevance communale sur la délivrance de photocopies 2017-2019

 

 

 

Taxes

Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques Exercice 2017

Taxe communale sur l'enlévement et le traitement des déchets ménagers Exercice 2017 pdf

Taxe sur les mines minières et carrières Exercice 2017

Taxe communale sur les mâts pylônes et antennes - 2016

Centimes additionnels au précompte immobilier Exercices 2017 à 2019

Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium 2017-2019

Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés toutes boîtes 2017-2019

Taxe sur la délivrance de documents administratifs 2017-2019

Taxe sur la force motrice 2017-2019

Taxe sur les immeubles inoccupés 2017-2019

Taxe sur les secondes résidences 2017-2019

Taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un lotissement non périmé et sur les lots soumis à la règlementation relative au permis d'urbanisation 2017-2019

Taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation 2017-2019

Taxe sur les véhicules isolés et abandonnés sur terrain privé 2017-2019

 

 

 

Primes :

Règlement-prime sur l'épargne prénuptiale

Règlement prime de naissance

Règlement sur l'octroi d'une intervention communale dans les frais de télédistribution

Règlement prime communale à l'énergie

Formulaire de demande de prime pour la réalisation de travaux d'économie d'énergie

 


Règlements communaux

Règlements généraux :

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 Urbanisme

Demande de permis - Composition des dossiers

 

Redevances :

Demande d'une cellule de columbarium au cimetière d'Olne / de Saint-Hadelin

Demande de concession au cimetière d'Olne / de Saint-Hadelin

Redevance sur la mise à disposition de la salle des conseils et de certains locaux communaux

Redevance sur l'emplacement sur le domaine public

Redevance sur la délivrance des ordres du jour du Conseil communal

Redevance pour l'insertion d'encarts publicitaires dans le(s) bulletin(s) communal(aux)

Redevance pour la collecte des objets encombrants Exercices 2017 à 2019

Redevance communale sur la fourniture de sacs poubelles destinés au service de l'enlèvement et du traitement des déchets ménagers lors d'activités dans les salles communales

Redevance pour la vente de livre

Redevance pour la vente des cartes touristiques 2017-2019

Redevance pour couvrir les frais de dossier des permis et les prestations administratives en matière d'urbanisme 2017-2019

Redevance pour la vente de la brochure Olne le petit patrimoine 2017-2019

Redevance pour la vente des cartes reprenant les plans des rues de la Commune 2017-2019

Redevance communale sur la délivrance de photocopies 2017-2019

 

 

 

Taxes

Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques Exercice 2017

Taxe communale sur l'enlévement et le traitement des déchets ménagers Exercice 2017 pdf

Taxe sur les mines minières et carrières Exercice 2017

Taxe communale sur les mâts pylônes et antennes - 2016

Centimes additionnels au précompte immobilier Exercices 2017 à 2019

Taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium 2017-2019

Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés toutes boîtes 2017-2019

Taxe sur la délivrance de documents administratifs 2017-2019

Taxe sur la force motrice 2017-2019

Taxe sur les immeubles inoccupés 2017-2019

Taxe sur les secondes résidences 2017-2019

Taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un lotissement non périmé et sur les lots soumis à la règlementation relative au permis d'urbanisation 2017-2019

Taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation 2017-2019

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Informations pratiques

vieCommunale

L'administration communale est accessible du lundi au vendredi de 9h à 12h et  les lundi, mardi et mercredi de 13h30 à 15h.

Permanences du soir : les 1er et 3ème lundis du mois de 18h30 à 19h30  (les permanences sont supprimées en juillet, août et jours fériés).

Téléphone général: 087/26.02.72 - info@olne.be

Téléchargez le Guide Pratique de la Commune d'Olne au format pdf ! 

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